conditions générales : adhésion COS

1. INTRODUCTION 

1.1 Bienvenue au Programme d'adhésion COS. Les conditions générales (les « Conditions d'adhésion ») s'appliquent entre vous et H & M Hennes & Mauritz GBC AB (numéro d'enregistrement 556070-1715), ci‑après « COS », « nous » ou « notre ». 

1.2 En créant un compte, vous devenez membre COS et confirmez avoir lu et accepter d'être lié par ces Conditions d'adhésion.

1.3 En adhérant au Programme d'adhésion COS, vous pouvez recevoir des courriels transactionnels et promotionnels. Vous pouvez vous désabonner des communications marketing à tout moment via les liens de désabonnement ou les paramètres de votre compte. Les communications transactionnelles peuvent toutefois être envoyées conformément à la loi applicable.

1.4 Le Programme d'adhésion COS est gratuit et aucun achat n'est requis pour devenir membre. 

1.5 Veuillez vous assurer d'avoir lu et compris notre politique de confidentialité avant d'accepter les Conditions d'adhésion. Vous trouverez des renseignements sur la manière dont COS traite vos données personnelles dans l'Avis de confidentialité. 

2. ADHÉSION 

2.1 En devenant membre COS, vous pouvez bénéficier d'un accès anticipé aux promotions et aux défilés, d'offres exclusives et d'autres avantages. Ces avantages sont optionnels, non garantis et peuvent varier selon le lieu ou la période. Les avantages, offres et récompenses n'ont aucune valeur monétaire, ne constituent pas un bien et ne peuvent être vendus, transférés, échangés ou convertis en argent.

2.2 L'adhésion est réservée aux personnes agissant à titre personnel et non en tant qu'entreprise. Les candidats doivent disposer d'une adresse courriel valide et être considérés comme majeurs selon la législation en vigueur dans la province ou le territoire de résidence applicable, ou être âgés d'au moins 16 ans avec le consentement des parents, du tuteur ou du représentant légal, selon le cas. COS se réserve le droit de demander une confirmation écrite de ce consentement. Les employés, dirigeants, administrateurs, mandataires et représentants de COS sont admissibles, mais peuvent être exclus de certaines promotions. 

2.3 Votre adhésion est personnelle, incessible et est soumise aux présentes Conditions d'adhésion ainsi qu'à toute condition supplémentaire adoptée par COS et acceptée par vous lorsque vous participez à des offres, recevez des récompenses et/ou effectuez des achats. Nous limitons à une adhésion par personne et par adresse courriel enregistrée. 

2.4 Les entreprises, groupes, associations ou autres entités, ainsi que les achats commerciaux ou en gros, ne sont pas admissibles à l'adhésion. L'adhésion ne peut être utilisée à des fins de revente ou de profit. COS se réserve le droit de restreindre ou d'annuler les comptes utilisés à ces fins.

2.5 Nous autorisons une (1) seule inscription par adresse courriel. Il est de votre responsabilité, et une condition de votre adhésion, de maintenir votre adresse courriel et vos coordonnées à jour. Votre compte est disponible dès que vous recevez la confirmation de son enregistrement réussi. 

2.6 Vous êtes responsable de toute activité effectuée via votre compte Membre COS. Vous devez faire tous les efforts nécessaires pour garder vos identifiants pour se connecter — notamment votre adresse courriel et autres étapes d'authentification — sécurisés et confidentiels. Si votre compte est compromis, contactez rapidement le service client pour obtenir de l'aide. 

3. MODIFICATIONS, RÉSILIATION ET/OU RADIATION DU PROGRAMME D'ADHÉSION COS 

3.1 Vous pouvez annuler votre adhésion à tout moment via Mon compte sur le site cos.com ou en contactant le service client COS. En annulant votre adhésion, vous pourrez uniquement utiliser l'option d'achat en tant qu'invité lors de vos achats en ligne. 

3.2 COS peut, à sa seule discrétion, résilier, modifier, limiter, suspendre ou adapter l'adhésion et/ou les Conditions d'adhésion à tout moment en cas de changements législatifs applicables, de modifications des services fournis par COS ou d'introduction de nouveaux services. Tout changement prendra effet 14 jours après la date à laquelle vous en avez été informé via Mon compte, sur cos.com, par courriel ou par une combinaison de ces moyens. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous avez le droit d'annuler votre adhésion. 

3.3 COS se réserve le droit d'apporter des modifications mineures à l'adhésion et aux Conditions d'adhésion sans notification préalable, à condition que ces modifications n'affectent pas négativement votre adhésion de manière substantielle. Veuillez vous assurer de consulter régulièrement les Conditions d'adhésion. Vous trouverez toujours la version la plus récente sur cos.com. 

3.4 Toute violation des Conditions d'adhésion, fraude, mauvaise utilisation, non‑conformité, inactivité du compte, fourniture de données incorrectes ou tout acte préjudiciable aux intérêts de COS peut entraîner la résiliation et/ou affecter votre capacité à participer au Programme d'adhésion COS. 

3.5 Nous nous réservons le droit de restreindre ou de résilier l'accès aux comptes pour les raisons suivantes : (1) nombre anormal, fréquent et/ou élevé de retours; (2) comportement démontrant une intention claire de revendre et/ou de tirer profit en achetant nos produits; (3) comptes multiples et/ou création d'un nouveau compte par des utilisateurs précédemment suspendus. Nous nous réservons également le droit d'annuler les commandes passées en tant qu'invité pour les mêmes raisons. Si votre accès a été restreint ou qu'une commande a été annulée et que vous estimez qu'il s'agit d'une erreur, veuillez contacter le service client. 

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 

4.1 COS ne pourra être tenu responsable d'aucune défaillance ou dysfonctionnement du système du Programme d'adhésion COS ni des conséquences qui en découlent. Dans la mesure permise par la loi applicable, COS décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage résultant de la suspension, de la modification ou de la résiliation, ou de toute autre situation liée au Programme d'adhésion COS.

5. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION 

5.1 Les présentes Conditions d'adhésion sont régies par le droit suédois, sans égard aux règles de conflits de lois. Toutefois, si vous résidez dans un pays autre que la Suède, ces Conditions d'adhésion peuvent être soumises aux lois et règlements impératifs de protection du consommateur en vigueur dans votre pays de résidence, qui peuvent vous conférer des droits supplémentaires. Tout litige, réclamation ou controverse découlant de ou lié aux présentes Conditions d'adhésion ou à votre adhésion sera soumis aux tribunaux compétents de la Suède, sauf disposition contraire prévue par les lois impératives de votre pays de résidence. 

5.2 Nous nous conformons aux règlementations locales applicables en matière de résolution des différends par les autorités compétentes pour le traitement des plaintes éventuelles des clients. Pour plus d'informations, veuillez consulter le service client. 

5.3 L'invalidité ou l'inapplicabilité d'une disposition contractuelle individuelle n'affecte pas la validité des autres dispositions contractuelles. Le cas échéant, la disposition inefficace ou inapplicable sera remplacée par les parties par une disposition efficace ou exécutoire. 

6. SÉCURITÉ DU COMPTE

6.1 Vous êtes responsable de la tenue à jour des renseignements de votre compte, de la protection de vos identifiants pour se connecter et de toute activité effectuée via votre compte. Tout accès non autorisé ou toute suspicion d'utilisation abusive de votre compte doit être signalé rapidement au service client de COS.

7. CLAUSE D'INDIVISIBILITÉ

7.1 Si une disposition est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.

8. NOUS JOINDRE 

8.1 Si vous avez des questions concernant le Programme d'adhésion COS ou les présentes Conditions d'adhésion, vous pouvez contacter le service client de COS.