1. INTRODUCTION 

Les présentes conditions de service (les « conditions ») s'appliquent aux utilisateurs/trices disposant d'un compte COS (« Compte »). « Vous » désigne le consommateur que vous êtes lorsque vous vous inscrivez à un compte et que vous l'utilisez. Sauf indication contraire dans des conditions supplémentaires, votre compte est fourni par H&M Hennes & Mauritz GBC AB, et comprend les marques Cos, Arket et & Other Stories. ("H&M") Reg. No. 556070-1715, siège social Mäster Samuelsgatan 46 A, 106 38 Stockholm, Suède. 

2. L'OUVERTURE D'UN COMPTE 

2.1 

Un compte vous permettra de vous connecter à cos.com et de voir un aperçu des achats précédents effectués lorsque vous êtes connecté(e) à votre compte et de stocker les informations relatives au paiement et à la livraison. 

2.2 

En vous inscrivant à un compte, vous confirmez que vous avez au moins 18 ans, ou 16 ans et que vous avez le consentement de vos parents, de votre tuteur ou de votre représentant légal, selon le cas, que les informations que vous fournissez sont vraies et exactes et que vous acceptez les présentes conditions. Des conditions supplémentaires s'appliqueront aux achats et/ou aux services supplémentaires auxquels vous accédez par l'intermédiaire de votre compte. Le compte est gratuit et aucun achat n'est nécessaire pour s'inscrire à un compte. 

2.3 

Pour ouvrir un compte, vous devez nous fournir une adresse e-mail valide et choisir un mot de passe valide. Nous n'autorisons qu'un (1) seul compte enregistré par adresse e-mail. 

2.4 

Les données de connexion seront conservées et gérées par le Groupe H&M. Vous trouverez des informations sur la manière dont le Groupe H&M traitera vos données personnelles lors de l'enregistrement et de l'utilisation de votre compte dans la politique de confidentialité. 

3. UTILISATION DU COMPTE   

3.1 

Votre compte sera disponible à partir du moment où vous recevrez une confirmation que le compte a été enregistré avec succès. 

3.2 

Lorsque vous utilisez votre compte, il est interdit de s'engager dans une activité illégale ou autrement préjudiciable. En outre, il est interdit de contourner ou de tenter de contourner toute restriction concernant l'utilisation ou la disponibilité des services. Il est également interdit d'aider d'autres personnes à s'engager dans une telle activité. En acceptant les présentes conditions, vous vous engagez à respecter les règles régissant l'utilisation de votre compte. 

3.3 

Pour assurer la sécurité de votre compte, veillez à garder confidentielles les informations relatives à votre compte, y compris votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Vous êtes responsable de toutes les activités que vous menez sur votre compte. 

3.4 

Votre compte sera actif jusqu'à ce qu'il soit résilié par vous ou par Cos, Weekday, Arket et & Other Stories. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment et pour n'importe quelle raison, par le biais des paramètres de votre compte sur cos.com ou en contactant le service client. Veuillez noter que la résiliation de votre compte signifie que vous ne pourrez plus faire d'achats que sur cos.com en utilisant l'option de paiement comme invité. Si votre compte est résilié, que ce soit par vous ou par COS, votre accès au compte cessera immédiatement. 

3.5 

S'il est prouvé ou raisonnablement supposé que vous enfreignez les présentes conditions, nous avons le droit de résilier votre compte sans préavis et nous nous réservons le droit de refuser ou de résilier tout nouveau compte que vous possédez ou que vous tentez d'enregistrer à l'avenir. 

4. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ 

4.1 

Votre compte est fourni tel quel. COS ne garantit pas que (i) le compte répondra à vos exigences ou à vos attentes, (ii) les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du compte seront exacts ou fiables, (iii) toute erreur dans le compte sera corrigée. 

4.2 

La fonctionnalité de votre compte et les services qui y sont disponibles peuvent varier de temps à autre et peuvent dépendre de votre pays ou de votre région. COS n'offre aucune garantie, à l'exception de celles expressément prévues par la loi, quant à l'accès ininterrompu à votre compte ou aux services disponibles par l'intermédiaire du compte. Toute caractéristique nouvelle, modifiée ou supprimée du compte est soumise aux présentes conditions. COS n'est pas responsable des pannes de système ou des dysfonctionnements de votre compte, ni des conséquences qui en découlent. COS n'accepte aucune responsabilité pour toute perte ou tout dommage découlant de la suspension, de la modification ou de la résiliation ou de toute autre manière liée au compte, à l'exception de toute responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi.  

5. MODIFICATION DES CONDITIONS 

COS peut, à sa seule discrétion, résilier, altérer, limiter, suspendre ou modifier les conditions de votre compte à tout moment en cas de changement des lois applicables, de changement des services fournis ou lors de l'introduction de nouveaux services, sans vous en informer au préalable, à condition que ces changements n'aient pas d'incidence négative sur l'utilisation du compte. Dans le cas d'autres modifications, vous en serez informé(e) au préalable par e-mail, par des informations in-app ou via le site web cos.com ou une combinaison de ces moyens. Veillez à vous tenir au courant des présentes conditions d'utilisation du compte. Vous trouverez toujours la dernière version de ces Conditions sur cos.com. 

6. DIVISIBILITÉ 

Si un élément des présentes conditions est jugé inapplicable pour quelque raison que ce soit, cela n'affectera pas l'applicabilité des autres conditions. 

7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION 

7.1 

Les présentes conditions sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit suédois. Toutefois, si vous résidez dans un pays ou une région autre que la Suède, les présentes conditions peuvent être soumises aux lois et réglementations obligatoires en matière de protection des consommateurs en vigueur dans votre pays de résidence, qui peuvent vous conférer des droits supplémentaires. 

7.2 

Si vous avez une réclamation concernant votre compte, veuillez contacter notre service client. 

7.3 

Si COS n'est pas en mesure de régler la plainte directement, vous pouvez soumettre votre plainte à la plateforme de règlement des litiges en ligne de l'UE à l'adresse suivante http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Si aucune solution n'est trouvée, les autorités compétentes pour régler l'affaire sont les tribunaux de votre pays de résidence. 

8. NOUS CONTACTER 

Si vous avez des questions concernant votre compte, vous pouvez contacter le le service client de COS.