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1. Généralités
Nous avons le plaisir de vous présenter nos conditions générales de vente ! Nous sommes ravis de voir que vous les consultez. Ce n’est sans doute pas le document le plus passionnant que vous ayez jamais lu, mais il est important d’établir ce que vous pouvez attendre de nous et ce que nous attendons de vous. Et pour que les choses soient claires, lorsque nous disons « nous » ou « COS », nous faisons référence à H&M Hennes & Mauritz SARL, 398979310 Paris.

Ces conditions générales s'appliquent lorsque vous passez une commande auprès de nous via le site Web www.cos.com, via notre application mobile, ou par téléphone (ci-après dénommée « Boutique en ligne »).

En passant votre commande, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales, ou tout simplement les « Conditions », comme nous les appellerons maintenant dans la suite de ce document. Par conséquent, veuillez vous assurer de les avoir lues et comprises avant de passer votre commande.

Pour passer une commande, vous devez avoir le droit de conclure des contrats, ce qui signifie que vous devez avoir au moins 18 ans et ne pas être sous tutelle. Vous devez également disposer d'une adresse e-mail valide et d'une adresse de livraison en France (Corse incluse, mais hors DOM-TOM et Monaco).

COS vend les produits sur son site Web uniquement au détail et aux consommateurs finaux.

COS se réserve le droit de refuser toute commande ou d’annuler la vente de tout produit pour un motif légitime, conformément aux dispositions de l’article L.121-11 du Code de la consommation Français, et d’en informer le client par e-mail après enregistrement de la commande du client. Les motifs légitimes comprennent : la non-conformité du Produit ou de son étiquetage à la réglementation ou à une norme propre au pays de livraison, l’indisponibilité du Produit, toute commande anormale du Client, notamment en termes de quantité commandée, la mauvaise foi du Client, toute commande frauduleuse ou toute commande présumée frauduleuse, l’existence d’un litige avec le Client concernant le paiement d’une commande antérieure ou tout autre problème sur le compte du Client, tout paiement ou tentative de paiement frauduleux

Nous avons le droit de modifier les présentes Conditions, mais les Conditions que vous approuvez au moment de votre achat s'appliqueront toujours à cet achat particulier. Toute modification apportée aux Conditions sera incluse dans leur dernière version publiée dans la Boutique en ligne. Les modifications apportées aux Conditions prennent effet au moment où vous les acceptez, c’est-à-dire au moment où vous effectuerez un nouvel achat. Cela signifie qu'il est possible et probable que nous modifions nos Conditions de temps en temps. Par conséquent, continuez à visiter cette page pour rester informé.

2. Prix et frais de livraison
Les prix affichés dans la Boutique en ligne incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale, mais ne comprennent pas les frais de livraison. Le coût total de votre achat affiché dans l'affichage du paiement comprend les frais de livraison.

Veuillez observer que les prix indiqués dans la Boutique en ligne peuvent différer de ceux de nos boutiques physiques et/ou de nos catalogues.

Le coût de la livraison est indiqué dans l'affichage du paiement, où sont aussi présentées les options de livraison disponibles. Pour plus d’informations, vous pouvez également cliquer ici . Les options de livraison disponibles dépendent de votre adresse de livraison et des articles commandés. Nos frais de livraison au point de retrait standard sont de (3 €). Si nous ne pouvons pas livrer votre commande dans son intégralité et devons effectuer plusieurs livraisons, vous ne serez facturé que pour une livraison unique. Les frais de livraison pour chaque commande seront les mêmes, quels que soient la taille ou le poids de votre commande.

Nous pouvons de temps à autre proposer des promotions, des codes de réduction, des cadeaux et d'autres offres. Ces offres sont valables uniquement durant la période spécifiée dans le cadre de ces offres et aux conditions qui leur sont directement associées. Les offres ne peuvent pas être combinées avec d’autres réductions, sauf indication contraire expresse dans la Boutique en ligne. Afin de profiter de l’offre, vous devez saisir son code de réduction avant de finaliser l’achat et respecter les conditions directement associées.

3. Commande
Une fois que vous avez passé votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation (à condition de nous avoir préalablement communiqué votre adresse e-mail).

Nous nous engageons à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks de produits disponibles. En l'absence de disponibilité des produits, nous nous engageons à informer le client dans les meilleurs délais. Le client pourra alors demander le remboursement des sommes payées sans attendre et dans un délai de quatorze jours.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou d’annuler la vente de tout produit pour un motif légitime, conformément aux dispositions de l’article L.121-11 du Code de la consommation français, et d’en informer le client par e-mail après enregistrement de sa commande. Parmi les raisons légitimes figurent : la non-conformité du Produit ou de son étiquetage aux réglementations ou à une norme spécifique au pays de livraison, l'indisponibilité du Produit, toute commande anormale du Client, notamment en termes de quantité commandée, la mauvaise foi du Client, toute commande frauduleuse ou toute commande présumée frauduleuse, l'existence d'un litige avec le Client concernant le paiement d'une commande antérieure ou tout autre problème sur le compte du Client, tout paiement ou tentative de paiement frauduleux.

Si nous avons déjà reçu le paiement pour une commande que nous n'avons pas approuvé, nous tenterons de rembourser le montant applicable en utilisant la même méthode que celle utilisée pour effectuer le paiement. Si d’autres arrangements sont nécessaires pour une raison quelconque, nous vous contacterons pour régler le remboursement.

4. Méthodes de paiement
Vous pouvez payer vos achats de différentes manières, comme indiqué ci-dessous. Selon la méthode de paiement que vous choisissez, des frais et conditions supplémentaires peuvent s’appliquer.

Carte de crédit ou de débit
Vous pouvez saisir vos données de paiement au moment de la commande en utilisant une carte de crédit ou de débit valide (VISA ou Mastercard). Le montant applicable sera immédiatement réservé sur votre carte, mais ne sera pas débité tant que les marchandises ne seront pas expédiées. Nous nous réservons le droit de vérifier la validité de la carte de crédit/débit, son statut de crédit par rapport à la valeur de la commande et si les données d'adresse de l'acheteur sont correctes. Nous pouvons refuser des commandes en fonction du résultat de ces contrôles.

PayPal Lors d'un paiement par PayPal, COS se réserve le droit de vérifier la validité du compte PayPal, qu'il y ait suffisamment de fonds afin de couvrir le montant de l'achat et de valider les détails de l'adresse de facturation de l'acheteur. Le montant applicable sera immédiatement réservé sur votre compte PayPal mais ne sera pas débité avant que les marchandises ne soient expédiées de l'entrepôt. COS se réserve le droit de refuser tout achat.

PAYER MAINTENANT
Le service « Payer maintenant » est fourni par Klarna. Vous pouvez payer en utilisant une carte VISA, Mastercard ou AMEX dans tous nos pays d’expédition.

PAYER EN 3 FOIS
Avec l'option Payer en 3 fois sans intérêt, Klarna permet aux clients de fractionner le paiement lié à l’achat de biens ou de services d’COS en trois versements égaux à Klarna. Le premier versement est débité de la carte de crédit ou de débit du client saisie lors du paiement. Klarna débite automatiquement chaque versement ultérieur sur la même carte de crédit ou de débit que celle que le client a saisie au départ. Aucun intérêt ou frais n’est facturé au client (autres que des frais de retard potentiels pour un paiement non effectué ou pour un « rappel »). Payer en 3 fois sans intérêt sera une méthode de paiement dans Klarna Checkout.

Paiement après livraison
PAYER PLUS TARD
Nos services Payer plus tard sont fournis par Klarna. Dès que votre commande sera expédiée dans l'entrepôt, vous recevrez de Klarna des informations au sujet de la manière et du délai pour effectuer votre paiement. Pour plus d'informations ou pour toute question concernant votre paiement, rendez-vous sur klarna.com ou contactez le service client Klarna.

Autre
Vous êtes tenu(e) de fournir une adresse e-mail correcte et d'informer COS en cas de changement. Veuillez noter qu'COS se réserve le droit d'envoyer des demandes de paiement à votre adresse e-mail. Veuillez noter que nous ne pouvons pas accepter les cartes cadeaux et les cartes de marchandises comme formes de paiement via COS. Vous recevrez la facture légale dans l'e-mail de confirmation d'envoi.

5. Livraison
Vous vous demanderez sans doute quand votre commande arrivera. Dans l'affichage du paiement, avant de passer votre commande, vous serez informé des options de livraison disponibles pour l'adresse de livraison indiquée, y compris le délai de livraison estimé, une fois que nous aurons approuvé votre commande et le coût de chaque option. Pour plus d’informations, vous pouvez également cliquer ici. Vous recevrez un e-mail de confirmation contenant toutes les informations pertinentes à propos de votre commande et l’option de livraison choisie (à condition que vous nous ayez préalablement fourni votre adresse e-mail).

Bien que nous fassions de notre mieux pour livrer dans les délais impartis, la livraison peut parfois prendre plus de temps en raison d'événements inattendus. Si votre commande n'arrive pas avant la date de livraison estimée et si le délai de livraison dépasse 30 jours, vous êtes autorisé à annuler votre commande.

Malheureusement, nous ne sommes pas en mesure de livrer dans les territoires d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guayana, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Mayotte, Saint-Martin, Saint Barthélémy, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et antarctiques françaises). Pour les expéditions vers la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Wallis-et-Futuna, veuillez sélectionner « Autres marchés » comme lieu de destination plutôt que la France. Veuillez noter que nous ne sommes pas en mesure de livrer à des adresses commerciales.

6. Retours
Vous avez changé d’avis ? Aucun problème, vous avez toujours le droit de renoncer à tout ou partie de votre achat, pour quelque raison que ce soit, dans les 30 jours à compter de la date de réception de votre commande. Par ailleurs, nous vous accordons [14] jours supplémentaires pour retourner tout ou partie des articles de votre commande après réception de votre avis d’annulation. Cela signifie que vous disposez d'un total de [44] jours pour effectuer un retour, peu importe la raison !

Si vous souhaitez annuler ou nous renvoyer votre commande, veuillez nous en informer par écrit, soit par e-mail à serviceclients.fr@cos.com, soit par courrier postal, de préférence en utilisant le formulaire de retour pré-imprimé dans votre colis. Lorsque vous nous informez, vous pouvez choisir d'utiliser le modèle facultatif suivant, mais ce n'est pas obligatoire :

À l'attention de H&M Hennes & Mauritz SARL, 398979310 Paris. Par la présente, j'indique que je me retire de mon contrat de vente concernant les marchandises suivantes (indiquez le numéro de commande), reçues le (indiquez la date). Cordialement, (indiquez votre nom, votre adresse et la date).

Veuillez inclure l’article correct et complet dans le colis, faute de quoi, nous ne pourrons pas traiter votre retour. Nous tenons à souligner que vous ne pouvez renvoyer que les articles achetés dans la Boutique en ligne. Vous ne pouvez pas inclure dans le colis des articles achetés dans nos boutiques physiques. Si vous n’avez pas de colis ou d’étiquette d’expédition pré-imprimée, veuillez contacter le Service Client ou visiter notre page Retours pour vous assurer que votre article est retourné à la bonne adresse, sinon nous ne pourrons pas traiter votre retour.

Si vous choisissez de renvoyer une commande, nous vous rembourserons la valeur de la commande et les frais de livraison. Veuillez noter que si vous avez choisi une option de livraison plus chère que la livraison standard, seul un montant égal au coût de la livraison standard sera remboursé. En outre, si vous choisissez de conserver certains articles et que vous ne renvoyez qu'une partie de votre commande, les frais de livraison ne seront pas remboursés.

Le remboursement sera effectué selon la même méthode de paiement que vous avez utilisée pour passer la commande, dès que possible et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception des articles renvoyés ou de la preuve que vous avez renvoyé les articles. Si vous n'avez pas reçu votre remboursement dans un délai de 10 jours, veuillez contacter le Service client qui vous aidera volontiers.

Nous vous rembourserons intégralement tous les articles retournés à condition qu'ils soient retournés dans le même état que lors de leur réception. Si un article a été endommagé, sali, lavé, altéré ou porté de quelque manière que ce soit (autre que pour essayer l'article) et que la valeur de l'article a été réduite, nous avons le droit de déduire votre remboursement d'un montant correspondant à la valeur réduite de l'article. Par conséquent, veuillez manipuler vos produits avec soin.

Le droit de rétractation et de retour ne s'applique pas aux produits qui sont scellés et qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène si le sceau a été retiré, comme certains sous-vêtements, maillots de bain, bijoux de piercing, masques pour le visage, produits de beauté et cosmétiques.

Pour plus d'informations sur les retours, cliquez ici.

7. Défauts
Y a-t-il un problème avec l'article que vous avez commandé ? Conformément à la législation en vigueur sur la protection des consommateurs, tous les produits doivent être exempts de défauts, ce qui signifie qu'ils doivent être conformes au contrat de vente, être adaptés à l'usage auquel ils sont destinés et fonctionner comme tout autre produit du même type. Si tel n’est pas le cas, veuillez nous faire part de votre problème, nous serons heureux de vous aider.

Pour plus d'informations sur le signalement des défauts, cliquez ici.

Nous nous rembourserons intégralement les produits jugés défectueux ainsi que les frais de livraison et de retour.

Si un article que vous avez reçu est défectueux et que vous remarquez le défaut dans les [30] jours suivant sa réception, vous pouvez choisir de suivre les instructions de la section 6 (Retours). Veuillez indiquer que l'article a été défectueux dans le formulaire de retour ou dans votre communication avec le Service client.

8. Notre responsabilité
Nous faisons tout ce qui est raisonnablement possible pour garantir que les informations contenues dans notre Boutique en ligne sont exactes, complètes et à jour. Malgré tous nos efforts, certaines informations peuvent parfois être inexactes, incomplètes ou obsolètes. Nous nous réservons le droit de corriger et de contester ces inexactitudes.

Nous faisons de notre mieux pour afficher et décrire avec précision les attributs de nos produits dans la Boutique en ligne en ce qui concerne les mesures, la composition et les couleurs. Cependant, la couleur que vous pouvez voir dépend du dispositif que vous utilisez. Nos mesures ne correspondent qu'à des valeurs approximatives permettant de mieux estimer le modèle ou l'ajustement de cet élément spécifique. Il ne s'agit pas d'une garantie des mesures réelles de l'article que vous recevrez, étant donnée que les mesures finales peuvent varier en fonction du matériau utilisé pour sa production. Si vous n'êtes pas satisfait de l'article que vous avez commandé, vous pouvez retourner l'article. Veuillez consulter la section 6 (Retours).

Que se passe-t-il en cas de problème grave ? Si un événement indépendant de notre volonté se produit, et que nous ne sommes pas raisonnablement en mesure de le surmonter ou de l’anticiper, nous n’aurons plus l’obligation d’exécuter notre contrat avec vous. Il peut s'agir d'une action ou d'une omission gouvernementale, d'une nouvelle législation, d'un conflit du droit du travail, d'une guerre ou d'un risque de guerre, d'une perturbation majeure de l'ordre public, d'un sabotage, de conditions météorologiques extrêmes, d'un incendie, d'une explosion, d'une pandémie, d'une épidémie, d'un virus et de catastrophes naturelles. Si l'un de ces événements survient, nous ne sommes pas tenus de vous dédommager. Veuillez noter qu'en tant que consommateur, dans de telles circonstances, vous avez toujours le droit d'annuler votre achat.

Notre responsabilité maximale à votre égard en ce qui concerne toute perte ou dommage supplémentaire se produisant dans le cadre de votre commande sur cos.com se limitera au prix total de votre commande.

9. Plaintes et règlement des litiges
Si vous avez une réclamation concernant l'un de nos produits ou services, veuillez nous en faire part en contactant le Service client COS par téléphone au 0184886700 (les appels passés depuis une ligne fixe locale seront facturés au tarif national de base, le tarif pour les appels depuis un téléphone portable peut varier) ou par courriel à serviceclients.fr@cos.com. Pour plus d'informations, veuillez consulter les pages de notre service client .

Nous adhérons aux mécanismes alternatifs de règlement des litiges locaux applicables pour le règlement des plaintes potentielles des clients.

Les clients résidant dans l'UE peuvent déposer des plaintes sur la plateforme de règlement en ligne des litiges de l'UE, la « plateforme RLL» (très élaborée). La plateforme RLL offre aux consommateurs et aux professionnels de l’UE la possibilité de parvenir à un règlement extrajudiciaire des plaintes découlant d’achats en ligne. Ce point d’entrée unique est conçu comme un site web convivial et interactif, disponible gratuitement et dans toutes les langues officielles de l’UE. À l'aide de la plateforme RLL, le consommateur et le vendeur peuvent trouver un organe de résolution des litiges, puis suivre le processus de recherche d'une solution à la plainte du consommateur. La plateforme RLL est disponible ici : http://ec.europa.eu/odr.

Nous adhérons à la législation obligatoire en vigueur sur la protection des consommateurs et nous n'avons pas l'intention d'exclure ou de restreindre ces droits par le biais des présentes Conditions.

10. Rupture
Si une clause des présentes Conditions est jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, cela n'affectera en rien l'applicabilité de toute autre clause des présentes Conditions.

11. Informations sur l'entreprise
H&M Hennes & Mauritz s.a.r.l.
Siège social : 3 rue La Fayette, 75009 Paris, France.
Numéro d'enregistrement : 398979310
Coordonnées : Service client COS
E-mail : serviceclients.fr@cos.com
Téléphone : 0184886700 (les appels passés depuis une ligne fixe locale seront facturés au tarif national de base, le tarif pour les appels depuis un téléphone portable peut varier)
Numéro de TVA : FR40398979310